La comptabilité pour les BNC concerne les activités et statuts juridiques des professionnels non commerciaux ou professionnels libéraux. En général, ceux-ci font partie des revenus imposables et il appartient à l’entrepreneur, lors du lancement de la nouvelle activité, de bien choisir entre le régime spécial BNC ou le régime de la déclaration contrôlée. Mais avant tout, il vaut mieux bien comprendre au préalable les différents Bénéfices Non Commerciaux pour bien s’assurer de sa décision.
Différence avec les BIC
Les Bénéfices Industriels et commerciaux ou BIC sont un élément du revenu global soumis à l’IR. Autrement, il s’agit du bénéfice net déduit après paiement des charges d’exploitation. Ceux-ci sont des bénéfices obtenus par les personnes physiques soumises à une obligation professionnelle (artisanale, commerciale, industrielle). Ensuite, l’imposition des BIC varie suivant les modalités d’imposition du bénéfice (régime réel normal d’imposition, la déclaration du résultat en fonction du régime d’imposition, la présentation d’une comptabilité d’engagement avec les créances, l’établissement du grand livre, du livre journal et des comptes annuels), de la déclaration à déposer et du type d’entreprise imposable.
Par contre, la Comptabilité pour les Bénéfices Non commerciaux s’inscrit dans le régime de la déclaration contrôlée, le dépôt d’une déclaration et annexes fiscales ainsi que la tenue de la comptabilité de trésorerie, le livre journal et le registre des immobilisations. Autrement dit, les obligations comptables des entrepreneurs soumis à la catégorie du BNC varient suivant le régime fiscal d’imposition (régime spécial bnc ou régime de déclaration contrôlée). De plus, il existe différents statuts juridiques et activités soumis au BNC. A savoir : le bénéfice des professions libérales, le droit d’auteur des activités de la communication ainsi que certains revenus (des charges et offices, des prêtres, de la propriété industrielle d’un particulier, des accessoires perçus par les professionnels non commerciaux, des intermédiaires agissant pour le compte de leurs clients, etc.
Caractéristiques BNC
La Comptabilité pour les Bénéfices Non Commerciaux concerne l’imposition sur le revenu relative à différentes activités professionnelles non commerciales mais soumises à des obligations de déclaration. Ensuite, les titulaires du BNC doivent respecter certaines obligations comptables et varie selon le régime d’imposition (régime spécial BNC ou régime de déclaration contrôlée. Dans le cadre du régime spécial BNC, les titulaires vont profiter de différents allégements comptables (tels que la tenue facultative du livre journal, du livre inventaire et du grand livre) et obligations comptables (telles que la tenue du livre des recettes, etc.). En effet, livre des recettes constitue une pièce justificative mentionnant et enregistrant chronologiquement les détails journaliers des différentes recettes professionnelles (incluant la date, le montant, l’identité des clients, le mode de paiement par le client, les numéros de factures, les notes, le montant unitaire pour chaque paiement au comptant ou en espèce, le total des bordereaux de remise de cheque bancaire, etc.).
Par contre, dans le cadre du régime de déclaration contrôlée, le titulaire doit utiliser un livre journal des dépenses et recettes et un registre des amortissements et immobilisations. A cela s’ajoute l’établissement du bilan et compte de résultat.
Différentes catégories Bénéfices Non Commerciaux
Les bénéfices non commerciaux concernent les professions libérales, le droit d’auteur des activités de la communication et certains revenus (des charges et offices, des prêtres, de la propriété industrielle d’un particulier, des accessoires perçus par les professionnels non commerciaux, des intermédiaires agissant pour le compte de leurs clients, etc.) et les professions non commerciales. Toutefois, ceux-ci doivent faire l’objet de déclaration. Ensuite, ceux-ci sont représentés par le régime spécial BNC pour un montant chiffre d’affaire ne dépassant pas une certaine somme préétablies ou par celui de la déclaration contrôlée pour des recettes supérieures. En effet, ceux-ci concernent le revenu artistique ou littéraire ou scientifique ou sportif, l’activité médicale conventionnée dans le secteur 1, l’art et la création, l’agence générale d’assurance, l’arbitrage sportif, les honoraires, les commissions, les forfaitaires, les produits financiers, les recettes commerciales accessoires, etc.